Ecole Française d'Aventure
Présentation de la marque Ecole Française d'Aventure
Déposée le 4 octobre 2006 par l'association loi 1901 Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole Française d'Aventure »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Française d'Aventure est expirée depuis le 4 octobre 2016.
Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45